samedi 30 avril 2011


(Oeuvre originale)

Que sont les droits d'auteurs ?


Les droits d'auteur sont les droits que possède un auteur sur son oeuvre, pour autant qu'elle soit originale et matérialisée. Une idée n'est donc pas soumise aux droits d'auteur.

Qu'est-ce qu'une oeuvre originale ?


Une oeuvre originale est une idée personnelle que l'on a mise en forme matériellement.


Exemples: une partition, un film, un livre...

Il existe 2 catégories de droits


1.Les droits moraux


Ces droits sont représentés par 4 parties:


-L'auteur a le droit d'avoir son nom associé à son oeuvre (même si l'oeuvre est rachetée, le nom du "créateur original" doit figurer sur l'oeuvre).


-Droit à l'intégrité de l'oeuvre (il est interdit de fractionner l'oeuvre).

-Droit à la première divulgation, c'est-à-dire que c'est à l'auteur de choisir la date de première divulgation.

-Droit de repentir, c'est-à-dire que l'auteur peut à tout moment interdire la vente de son oeuvre ou plus simplement son utilisation à n'importe quelle fin que ce soit.

Ces 4 droits sont intransmissibles et ne peuvent pas être revendus !

2.
Les droits patrimoniaux (€)

  • Le droit d'auteur: On peut consulter l'oeuvre, mais pas l'utiliser.

  • Il existe des exceptions, mais tout ce qui n'est pas explicitement autorisé est interdit.

La suite arrive, Jonathan s'en charge...
Si vous trouvez certaines parties pas très claires, vous pouvez consulter ce site qui reprend tout ce que j'ai dit avec plus de détails.

4 commentaires:

Jonathan P. a dit…

Hey . Je vais pas regarder au fautes d'orthographe car j'en trouverais même pas une :p Mais par contre tu peux mettre des liens externe pour avoir plus d'information :p Sinon c'est bien :D

Roméo a dit…

Bonne article :)
Mais comme l'a dit Jonathan il manque des liens externes et je trouve qu'il manque un peu des images aussi.
Sinon j'ai bien aimé :p

F. Schoubben a dit…

Bonjour, voici mes remarques,

Au niveau du fond :
* rien à redire, tu as tout dit de ce que j'ai raconté. Et comme personne ne pose de question, c'est que ça doit être compréhensible,
* j'ajouterais peut-être que la suite sera écrite par Jonathan, en faisant un lien vers son billet.

Mes remarques au niveau de la forme :
* les grands espaces blancs verticaux me dérangent un peu, ils gênent la lecture plus qu'ils n'aèrent le texte,
* pourquoi le premier droit moral n'est pas en rouge ?
* Il n'y a qu'un seul lien (et il faut le chercher :-) ). Et il redirige vers un site français... La loi n'y est pas forcément la même que chez nous. Il se trouve qu'ici, c'est quasi la même chose (je n'ai pas analysé tous les détails),
* les libellés sont bons,
* Bonpatron retrouve une petite erreur... "...associé À son oeuvre...", et un problème de typographie, il faut une espace avant les points d'interrogation et d'exclamation,
* il ne retrouve pas "...idée personnelle que l'on a misE en forme...". Je n'en suis pas sur à 100%, un prof d'orthographe pourrait avoir la réponse.

Bonnes corrections,

Farhad a dit…

Comme les deux autres l'on dit ton article est très bien écrit mais il manque d'image et de liens.